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Réindustrialisation : 201 ouvertures nettes de sites industriels en 2023, contre 176 en 2022

Le SITL 2024 a réuni 25 000 participants, une fréquentation en hausse de 16 %

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Dans Stratégies Logistique n° 175

Plateformes digitales de transport : quelles responsabilités ?

, par Erick Demangeon

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Quels risques encourt un chargeur à utiliser une plateforme digitale pour le transport de ses produits en cas de litige ? Si les périmètres fonctionnels de ces outils numériques sont divers et variés, leur service renvoie à une relation contractuelle qui aide à définir leur statut juridique et les responsabilités associées. Grille de lecture et évolution de la jurisprudence.

Il n’existe pas en France de définition réglementaire ou législative des plateformes digitales ni de la notion d’économie collaborative spécifique au transport de marchandises. Seule la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 apporte une définition étendue de l’opérateur de plateforme digitale. Au sens de l’article L. 111-7 du code de la consommation, il est entendu comme : «  Toute personne physique ou morale proposant, à titre professionnel, de manière rémunérée ou non, un service de communication public en ligne reposant sur : le classement ou le référencement, au moyen d’algorithmes (...)

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Stratégies Logistique 205 - février / mars 2024

Stratégies Logistique n°205 est paru.

Supplément immobilier / SIMI 2023

Téléchargez ou feuilletez ce hors-série consacré au salon SIMI qui s’est tenu à Paris du 12 au 14 décembre 2023.

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Hors-série n° 23 - Eco Class Logistics

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